Ce site Internet https://upl-ltd.com/fr est exploité par UPL France.

UPL n'offre aucun service à quiconque via ce site Internet. L'accès à toute information par l'intermédiaire de ce site Internet est fourni uniquement « comme tel » et « avec tous ses défauts ». Toutes les informations ou tous les produits disponibles sur ou via le site Internet, ainsi que tous les logiciels mis à disposition sur le site Internet, sont basés sur une « obligation de moyens ».

2.a. Clause de non-responsabilité de garanties : Vous reconnaissez expressément que l'utilisation du service est à vos risques et périls. Le service est fourni « tel quel » et « selon disponibilité ». UPL décline expressément toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon. UPL ne garantit pas que les services répondront à vos exigences, ou que les services seront ininterrompus, ponctuels, sécurisés ou sans erreur ; UPL ne donne aucune garantie quant aux résultats pouvant être obtenus par le biais du service ou que les défauts du logiciel seront corrigés. Vous comprenez et acceptez que tout téléchargement de matériel et/ou de données ou bien leur obtention par l'utilisation du service est réalisé à votre propre discrétion et risque. Vous serez seul responsable de tout dommage à vos systèmes informatiques ou de la perte de données résultant du téléchargement de ce matériel et/ou de ces données. UPL n'offre aucune garantie concernant les biens ou services achetés ou obtenus par le biais du service ou les transactions conclues via le service. Aucun conseil ou information, oral ou écrit, que vous obtiendrez d'UPLmail ou du service ne créera de garantie non expressément faite au présent document. UPL ne garantit pas que les services seront ininterrompus, ponctuels de façon sûre ou sans erreur.

UPL n’assure, ne garantit ni ne fait aucune représentation, expresse ou implicite, concernant l'utilisation, les résultats d'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser ou d'accéder aux informations ou contenus du site Internet, en termes d'exactitude, de fiabilité, d'exhaustivité, de justesse, de fonctionnalité, de performance, de continuité, de rapidité ou autre, d’adéquation à un usage particulier et/ou de non-contrefaçon par rapport au site Internet et/ou au contenu disponible sur celui-ci. De plus, toute information ou donnée disponible sur ce site Internet peut contenir des inexactitudes et/ou des erreurs typographiques. UPL ne garantit pas que le site Internet ou ses fonctions seront ininterrompus ou exempts de toute erreur ou de tout défaut, ou que ces informations satisferont à tout objectif ou exigence de l'utilisateur.

L'Utilisateur assume seul l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus du présent site, des résultats d'une telle utilisation, en termes d'exactitude, de fiabilité, de performance, d'exhaustivité, d'exactitude, de fonctionnalité, de performance, de continuité, d'actualité des informations, des données ou de tout contenu disponible sur le site.

UPL décline toute responsabilité, actuelle ou future, pour toute erreur commise ou omission commise en ce qui concerne la transmission de ces données, informations ou éléments disponibles sur ce site Web.

UPL ne sera pas responsable des réclamations ou pertes de toute nature, découlant directement ou indirectement, de l'utilisation ou de l'application des données ou du matériel accessibles à partir de ce site Internet ou de l'accès non autorisé à ce site ou autrement, de quelque manière que ce soit. Tout changement ou modification apporté à cette clause de non-responsabilité, modifiant les dispositions du présent document, peut être effectué à la seule discrétion d'UPL, sans préavis.

8.a. Modification des conditions de service : UPL peut modifier les termes et conditions du service sur lesquels UPL vous informera des modifications. UPL peut, à sa seule discrétion, vous offrir, de façon périodique, une variété de fonctionnalités et d'installations pour le service. UPL se réserve toutefois le droit de cesser d'offrir ces fonctionnalités et installations pour le service à tout moment sans préavis.

Données d’inscription : En contrepartie du service, vous acceptez de fournir à UPL les informations d'enregistrement actuelles, complètes et exactes (les « données d'enregistrement ») comme invitées par le service et de maintenir et de mettre à jour ces informations si nécessaire pour les maintenir à jour, complètes et précises.

Utilisation personnelle et sécurité : Vous reconnaissez que votre droit d'utiliser le service vous est personnel. Vous acceptez de ne pas revendre ou faire un usage commercial du service sans le consentement express d’UPL. Vous êtes entièrement responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte. Vous serez entièrement responsable de toute utilisation de votre compte, y compris toute utilisation non autorisée de votre compte par un tiers.

Indemnisation : Vous acceptez de défendre, indemniser et dégager UPL, ses employés, administrateurs, dirigeants, agents et leurs successeurs et ayants droits de toute responsabilité, dommages, pertes, coûts et dépenses, y compris les frais d'avocat, causés par ou découlant des réclamations basées sur l'utilisation de votre compte, y compris toute plainte pour calomnie, diffamation, violation des droits de la vie privée ou de la publicité, la perte de service par d'autres abonnés et la violation de la propriété intellectuelle ou d'autres droits.

UPL se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mettre fin à votre accès aux services et aux services associés ou toute partie de ceux-ci à tout moment, sans préavis.

• Nous pouvons recueillir les informations personnelles suivantes vous concernant :

• - Nom

• - Adresse électronique

• - Code postal

• - Profil démographique (comme votre âge, votre sexe, votre profession, votre niveau d’études et vos biens possédés)

• - Intérêts (tels que les nouvelles, le sport, les voyages, etc.)

• - Informations financières (comme les numéros de compte ou de carte de crédit)

• - Opinions sur les fonctionnalités sur nos sites Internet

Ces informations doivent être conservées par UPL conformément à la politique de confidentialité d’UPL en vigueur

Loi de champ d’application : À propos de toute action en justice ou procédure contre UPL devant un tribunal concernant toute question rattachée ou liée à l'utilisation ou l'accès de ce site, toute personne accédant à ce site Internet se soumet irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de la RÉPUBLIQUE FRANÇAISE et renonce à toute objection à une telle procédure pour des raisons de lieu ou au motif que la procédure a été introduite dans un forum inapproprié. La loi applicable à de telles procédures judiciaires mentionnées ci-dessus sera la législation de la RÉPUBLIQUE FRANÇAISE.

Marque déposée : UPL et ses marques figurant sur son site Internet ainsi que les filiales légales sont toutes des marques et/ou des marques de service d'UPL. Tous les droits provenant de la même marque, statutaire ou autre, reposent entièrement sur UPL. Toute violation de ce qui précède constituerait une infraction en vertu des lois de la RÉPUBLIQUE FRANÇAISE et des traités internationaux régissant le même sujet.

Avis de droit d’auteur : Sauf indication contraire sur ce site Internet, les droits d’auteur dans le contenu de ce site Internet sont rattachés à UPL. Tous les droits sont réservés. Aucune partie de l'information sur ce site Internet, y compris le texte, les graphiques et le code HTML, ne peut être reproduite ou transmise sous quelque forme que ce soit, sans le consentement écrit d’UPL.

En outre, l'utilisateur s'engage à ne pas utiliser le site Internet pour :

• - Télécharger, publier, envoyer par e-mail, transmettre ou rendre disponible tout contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, tortueux, diffamatoire, vulgaire, obscène, calomnieux, envahissant la vie privée d'autrui, haineux, ou racialement, ethniquement ou autrement répréhensible

• - Nuire aux mineurs de quelque façon que ce soit

• - Usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, y compris, mais sans s'y limiter, un responsable d’UPL, un responsable de forum, un guide ou un hôte, ou déclarer faussement ou autrement dénaturer votre affiliation avec une personne ou une entité

• - Falsifier des en-têtes ou manipuler des identifiants afin de masquer l'origine de tout contenu transmis via le service

• - Télécharger, publier, envoyer par e-mail, transmettre ou rendre disponible tout contenu que vous n'avez pas le droit de rendre disponible en vertu de toute loi ou dans des relations contractuelles ou fiduciaires (telles que des informations privilégiées, exclusives et confidentielles apprises ou divulguées dans le cadre de relations professionnelles ou en vertu d'accords de non-divulgation)

• - Télécharger, publier, envoyer par e-mail, transmettre ou rendre disponible de toute autre manière tout contenu qui enfreint un brevet, une marque de commerce, un secret commercial, un droit d'auteur ou d'autres droits de propriété (« droits ») de toute partie

• - Télécharger, publier, envoyer par e-mail, transmettre ou rendre disponible toute publicité non sollicitée ou non autorisée, matériel publicitaire, « courrier indésirable », « spam », « chaîne de lettres », « système pyramidal » ou toute autre forme de sollicitation, sauf dans ces domaines (comme les boutiques) qui sont désignés à cet effet (veuillez lire notre politique de spam complète)

• - Télécharger, publier, envoyer par e-mail, transmettre ou rendre disponible tout matériel contenant des virus informatiques ou tout autre code informatique, fichiers ou programmes conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunications

• - Perturber le déroulement normal du dialogue, faire « défiler » un écran plus rapidement que la façon d’écrire des autres utilisateurs du service, ou agir d'une manière qui affecte négativement la capacité des autres utilisateurs à s'engager dans des échanges en temps réel

• - Interférer ou perturber le service ou les serveurs ou réseaux connectés au service, ou désobéir à toute exigence, procédure, politique ou réglementation des réseaux connectés au service

• - Violer intentionnellement ou involontairement toute loi locale, étatique, nationale ou internationale applicable, y compris, mais sans s'y limiter, les règlements promulgués par la Bourse des valeurs américaine et les règles de toute Bourse nationale ou autre, y compris, sans limitation, la Bourse de New York, la Bourse américaine ou le NASDAQ, et tout règlement ayant force de loi

• - « Traquer » ou bien harceler une autre personne

• - Collecter ou stocker des données personnelles sur d'autres Utilisateurs

Admonitions spéciales pour une utilisation internationale :

Reconnaissant la nature globale d'Internet, l'Utilisateur s'engage à respecter toutes les règles locales concernant la conduite en ligne et le contenu acceptable. Plus précisément, l'Utilisateur s'engage à respecter toutes les lois applicables en matière de transmission de données techniques exportées du pays dans lequel vous résidez.

Contenu soumis ou mis à disposition pour inclusion sur le service

UPL ne revendique pas la propriété du contenu que l'Utilisateur soumet ou met à disposition pour inclusion sur le service. Toutefois, en ce qui concerne le contenu que l'Utilisateur soumet ou met à disposition pour inclusion dans des zones du service accessibles au public, l'Utilisateur accorde à UPL les licences mondiales, libres de redevances et non-exclusives suivantes, selon le cas :

- En ce qui concerne le contenu que l'Utilisateur soumet ou rend disponible pour inclusion dans des zones de groupes UPL accessibles au public, la licence d'utilisation, de reproduction, de modification, d'adaptation, d'exécution publique et d'affichage public dudit contenu sur le service uniquement dans le but de groupes UPL spécifique auquel ce contenu a été soumis ou mis à disposition. Cette licence existe uniquement tant que vous décidez de continuer à inclure un tel contenu sur le service et qu'elle sera résiliée au moment de la suppression ou si UPL supprime ce contenu du service.

Modifications au service

UPL se réserve le droit à tout moment et de façon périodique de modifier ou d'interrompre, temporairement ou définitivement, le service ou le contenu sur le site Internet (ou toute partie de celui-ci) avec ou sans préavis. L'Utilisateur accepte que UPL ne soit pas responsable envers l'Utilisateur ou envers un tiers pour toute modification, suspension ou interruption du service.

Résiliation

• L'Utilisateur accepte que UPL puisse, dans certaines circonstances et sans préavis, résilier immédiatement ledit compte Utilisateur UPL, toute adresse e-mail associée et accès au service. Les causes de cette résiliation comprennent, sans s'y limiter,

• (a) des infractions ou violations des Conditions d'utilisation ou d'autres accords ou directives incorporés,

• (b) des demandes d'application de la loi ou d'autres organismes gouvernementaux,

• (c) une demande de votre part (suppressions de compte auto-initiées),

• (d) un désistement ou une modification importante du service (ou de toute partie de celui-ci),

• (e) des problèmes techniques ou de sécurité inattendus,

• (f) de longues périodes d'inactivité.

• La résiliation de votre compte UPL comprend :

• (a) La suppression de l'accès à toutes les offres du service, y compris, mais sans s'y limiter, le courrier UPL, les groupes, les messageries, le chat, les domaines, les ventes aux enchères, les forums, les salutations, les alertes et les jeux,

• (b) La suppression de votre mot de passe et de toutes les informations, fichiers et contenus associés à votre compte (ou à une partie de celui-ci),

• (c) Sauf utilisation ultérieure du service, vous acceptez, en outre, que toutes les résiliations pour cause soient faites à la seule discrétion d'UPL et que UPL ne soit pas responsable envers vous ou un tiers pour toute résiliation de votre compte, adresse e-mail associée ou accès au service.

Ces conditions d'utilisation constituent un accord légal entre l'Utilisateur et UPL. L'Utilisateur doit accepter sans modification tous les termes, conditions et notifications contenus dans ces conditions d'utilisation afin d'accéder et d'utiliser les services. Si l'utilisateur n'accepte pas ces conditions d'utilisation dans leur intégralité, l'utilisateur ne peut pas y accéder.

Modification de ces conditions de service :

UPL peut souhaiter mettre à jour ou modifier les termes, conditions et notifications pour lesdits services de site Internet de façon périodique pour refléter les changements dans les services, les changements dans les lois affectant les services, ou pour d'autres bonnes raisons dont UPL se réserve le droit de faire ces changements et que l'utilisateur est responsable de la révision régulière de ces termes, conditions et avis. L'accès continu ou l'utilisation desdits services de site Internet après tout changement de ce type constitue votre consentement à un tel changement. Sauf mention contraire explicite, toute nouvelle fonctionnalité modifiant ou améliorant lesdits services de site Internet est soumise aux conditions d'utilisation, telles que modifiées de façon périodique.

Confidentialité et informations personnelles

Ledit Utilisateur est tenu d'avoir un compte sur ledit site Internet pour créer un compte, l'Utilisateur doit fournir des informations sur l'Utilisateur et mettre à jour ces informations si nécessaire afin de les maintenir à jour. UPL s'engage à n'utiliser vos informations personnelles que conformément aux conditions du compte dudit Utilisateur.

Ledit Utilisateur est responsable du maintien de la confidentialité du mot de passe de l'Utilisateur et des informations du compte. En outre, lesdites personnes sont responsables de toutes les activités qui se déroulent dans ledit compte de l'Utilisateur et ledit Utilisateur accepte d'informer immédiatement UPL de toute utilisation non autorisée dudit compte de l'Utilisateur. UPL n'est pas responsable de toute perte que ledit Utilisateur pourrait subir du fait de toute personne non autorisée utilisant ledit compte ou le mot de passe de l'Utilisateur.

Pas d'utilisation illégale ou interdite :

Comme condition d'utilisation dudit site, ledit Utilisateur s'engage à ne pas utiliser ledit site à des fins illégales ou contraires aux présentes conditions d'utilisation. Ledit Utilisateur ne peut également pas utiliser ledit site Internet d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer les services de passeport .net ou interférer avec l'utilisation et la jouissance de toute autre partie de ceux-ci. Ledit Utilisateur ne peut tenter d'obtenir un accès non autorisé à tout compte du site Internet, aux systèmes informatiques ou aux réseaux associés audit site Internet. Ledit Utilisateur n’est pas autorisé à obtenir ou à tenter d'obtenir du matériel ou des informations par des moyens non intentionnellement mis à sa disposition ou fournis sur ledit site.